Conditions générales
- Définitions. Dans les présentes conditions générales, « Brutal Casino », « nous », « notre » et « nos » désignent l’opérateur de la plateforme. « Vous » désigne l’utilisateur ou le client. Le terme « service » désigne l’ensemble des fonctionnalités, contenus et prestations accessibles sur le site officiel de Brutal Casino.
- Acceptation des conditions. En utilisant les services de Brutal Casino, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté les présentes conditions générales. L’utilisation continue de la plateforme vaut acceptation de toutes les règles applicables au service.
- Services proposés. Brutal Casino met en œuvre des moyens raisonnables pour fournir un service accessible et fonctionnel. La plateforme peut toutefois modifier, suspendre ou mettre à jour tout ou partie de ses services à tout moment, notamment pour des raisons techniques, opérationnelles ou réglementaires.
- Propriété intellectuelle. L’ensemble des contenus, éléments visuels, textes, marques, graphismes et autres matériaux disponibles sur Brutal Casino est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Sauf autorisation écrite préalable, aucun contenu du site ne peut être copié, reproduit, stocké, transmis, publié ou distribué à des fins commerciales ou publiques.
- Limitation de responsabilité. Brutal Casino ne peut pas être tenu responsable des pertes indirectes, accessoires ou consécutives liées à l’utilisation du service, dans les limites prévues par la réglementation applicable. Aucune garantie absolue n’est donnée concernant la disponibilité permanente du site, l’absence d’erreurs ou l’adéquation du service à un besoin particulier.
- Résiliation du compte. Vous pouvez demander la fermeture de votre compte à tout moment, conformément aux procédures prévues par la plateforme. En cas de non-respect des présentes conditions, Brutal Casino se réserve le droit de restreindre, suspendre ou résilier immédiatement l’accès au service.
- Droit applicable. Les présentes conditions générales sont interprétées et appliquées conformément au droit applicable à l’opérateur de la plateforme ainsi qu’à la juridiction compétente indiquée dans les informations légales du site.
- Intégralité de l’accord. Les présentes conditions générales constituent l’accord complet entre Brutal Casino et l’utilisateur concernant l’utilisation du service. Elles remplacent toute communication, proposition ou version antérieure portant sur le même objet.